Recommandations HAS – Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent
Auteur : Haute Autorité de Santé
Date de publication : 26/05/2025
Pays : France
Thématique : L'exploitation sexuelle des mineurs
Type : Guides, Livrets et Outils
Langue : Français

Recommandations HAS – Coordination entre protection de l’enfance et psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation de bonnes pratiques relative à la coordination entre la protection de l’enfance et la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent. Elle poursuit trois objectifs principaux : améliorer le repérage précoce des besoins en soins en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent chez les enfants protégés ; faciliter un accès effectif et adapté aux soins dès l’identification d’un besoin ; garantir la continuité et la cohérence des suivis dans la durée, en limitant les ruptures de parcours. Elle s’adresse à l’ensemble des professionnels de la protection de l’enfance (services ASE et PJJ, établissements et services autorisés, assistants familiaux, magistrats, avocats d’enfants, administrateurs ad hoc) et ceux de la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (services hospitaliers, CMPP, professionnels libéraux, directions et personnels administratifs des établissements de santé). La recommandation concerne également les acteurs de santé intervenant en amont, en aval ou en complément de la psychiatrie spécialisée, tels que les médecins généralistes, pédiatres, professionnels de PMI, personnels des urgences, psychologues libéraux ou équipes des maisons des adolescents, ainsi que les instances chargées de la coordination territoriale et nationale (conseils départementaux, ARS, directions de la PJJ).

Le document est structuré autour de plusieurs axes : le repérage et l’orientation vers la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent ; l’accès aux soins ; la cohérence et la continuité des accompagnements ; le recours aux urgences et à l’hospitalisation à temps plein ; l’association des enfants et de leurs parents aux décisions ; la coordination avec l’ensemble des acteurs du parcours ; et la co-construction d’un cadre collaboratif durable entre protection de l’enfance et psychiatrie, incluant une acculturation réciproque des professionnels. Il intègre également des repères juridiques relatifs à l’autorité parentale, à l’intérêt supérieur de l’enfant, aux décisions de santé, ainsi qu’aux modalités d’échange et de partage d’informations entre professionnels. La recommandation est complétée par deux fiches outils opérationnelles : une fiche de transmission d’informations en amont du premier rendez-vous en psychiatrie et un document de liaison d’urgence destiné aux enfants accueillis en protection de l’enfance. Cinq synthèses thématiques viennent enfin préciser les modalités de repérage, d’orientation, de recours aux urgences, d’hospitalisation et de construction d’un cadre collaboratif global entre les deux champs.

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation de bonnes pratiques relative à la coordination entre la protection de l’enfance et la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent. Elle poursuit trois objectifs principaux : améliorer le repérage précoce des besoins en soins en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent chez les enfants protégés ; faciliter un accès effectif et adapté aux soins dès l’identification d’un besoin ; garantir la continuité et la cohérence des suivis dans la durée, en limitant les ruptures de parcours. Elle s’adresse à l’ensemble des professionnels de la protection de l’enfance (services ASE et PJJ, établissements et services autorisés, assistants familiaux, magistrats, avocats d’enfants, administrateurs ad hoc) et ceux de la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (services hospitaliers, CMPP, professionnels libéraux, directions et personnels administratifs des établissements de santé). La recommandation concerne également les acteurs de santé intervenant en amont, en aval ou en complément de la psychiatrie spécialisée, tels que les médecins généralistes, pédiatres, professionnels de PMI, personnels des urgences, psychologues libéraux ou équipes des maisons des adolescents, ainsi que les instances chargées de la coordination territoriale et nationale (conseils départementaux, ARS, directions de la PJJ). Le document est structuré autour de plusieurs axes : le repérage et l’orientation vers la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent ; l’accès aux soins ; la cohérence et la continuité des accompagnements ; le recours aux urgences et à l’hospitalisation à temps plein ; l’association des enfants et de leurs parents aux décisions ; la coordination avec l’ensemble des acteurs du parcours ; et la co-construction d’un cadre collaboratif durable entre protection de l’enfance et psychiatrie, incluant une acculturation réciproque des professionnels. Il intègre également des repères juridiques relatifs à l’autorité parentale, à l’intérêt supérieur de l’enfant, aux décisions de santé, ainsi qu’aux modalités d’échange et de partage d’informations entre professionnels. La recommandation est complétée par deux fiches outils opérationnelles : une fiche de transmission d’informations en amont du premier rendez-vous en psychiatrie et un document de liaison d’urgence destiné aux enfants accueillis en protection de l’enfance. Cinq synthèses thématiques viennent enfin préciser les modalités de repérage, d’orientation, de recours aux urgences, d’hospitalisation et de construction d’un cadre collaboratif global entre les deux champs.